Document d'archives : Listes des présents admis dites "SE4".
Contenu :
Les listes des admis indiquent dans l'ordre alphabétique, la date d'entrée, l'année de naissance, le nom et prénom des patients, la date de sortie, l'unité d'affectation (sous forme de code) et le n° du patient.
Cote :
2MI/882-2MI/896
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les listes des présents admis, qui contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).