Document d'archives : 2202 W 1-42.
Contenu :
Présentation du contenu
2202 W 1, 8-11, 15-21 : Instances
- 1 : commission de concertation CAF Nord Finistère et Sud-Finistère (1997-2006)
- 21, 8-11 : comité d'entreprise : élections, procès-verbaux, budgets (1983-2011)
- 15-21 : conseil d'administration : règlement intérieur et statuts (1957-2011), représentations extérieures (2001-2006), procès-verbaux (2000-2007)
2202 W 2-4, 24-26 : Organismes de contrôle et d'évaluation, Direction régionale des affaires de sécurité sociale [DRASS] (2000-2004) ; Caisse nationale des allocations familiales (2000-2008)
2202 W 5 : Dossier disciplinaire (2011)
2202 W 6-7 : Transfert de gestion du service tutelles majeurs à l'Union départementale des associations familiales (2008-2011)
2202 W 12-14 : Dialogue social (1998-2010)
2202 W 22-23 : Enquêtes (2004-2011)
2202 W 27-42 : Subventions, notamment contrats Enfance Jeunesse (1997-2013).
Cote :
2202 W 1-42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Caisse d'allocations familiales du Finistère [CAF]
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 septembre 2020
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2064
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,19