Document d'archives : Commune de Rustrel
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations et arrêtés municipaux (1571-1986), cadastre (1607-1825), impôts (1628-1979) ; finances communales : budgets (1834-1983), comptabilité, recettes et dépenses (1587-1983) ; biens communaux, bâtiment et travaux publics (1829-1984) ; justice, police et procès (1671-1983) ; état civil (1653-1982), assistance et prévoyance (1752-1983), hygiène et santé (1865-1983), affaires militaires (1595-1983), agriculture et commerce (1754-1982), correspondance générale (1858-1878), contentieux et assurances (1839-1981), recensement de population (1841-1906), élections (1840-1983), voirie (1837-1983), distribution eau et autres réseaux (1839-1984), régime des eaux (1864-1982), enseignement et action culturelle (1831-1983), travail (1841-1980), urbanisme (1912-1983), bureau de bienfaisance (1816-1977), législation sociale et hôpitaux (1842-1958) ; inventaires d'archives (1773-1863).
Cote :
FRAC084103 Archives communales de Rustrel
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant de la Provence (ancienne viguerie d'Apt), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Saint-Martin-de-Castillon de l'an IV à l'an VIII, réunie au canton d'Apt, arrondissement d'Apt depuis 1800.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Rustrel. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Rustrel (1571-1792). 1863, manuscrit.
Rustrel. Répertoire numérique détaillé des archives communales antérieures à 1790 de la ville de Rustrel (1571-1792), par Josiane Cuzon, 1987, manuscrit.
Rustrel. Répertoire numérique détaillé des archives communales postérieures à 1790 de la ville de Rustrel (1791-1986), par Josiane Cuzon, 1987, dactyl. , 75 p.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Fabre (Régis), Rustrel. Histoire d'une communauté rurale entre Luberon et Albion, Aix-en-Provence, Edisud, 1981, 87 p.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Rustrel
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration locale, affaires militaires, agriculture, assistance, assurance, biens communaux, bureau de bienfaisance, cadastre, commerce, comptabilité communale, cours d'eau, finances communales, imposition, instruction publique, justice municipale, procès, recensement de population, travaux publics, voirie, élection, état civil