Document d'archives : Service des activités liées à la mer.
Cote :
1794 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 septembre 1998
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 boîtes administratives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Références
Inventaire sommaire informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1998
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département