Document d'archives : travaux technique intéressant les taxes au profit du budget annexe des prestations familiales agricoles : tabacs, produits...
Titre :
travaux technique intéressant les taxes au profit du budget annexe des prestations familiales agricoles : tabacs, produits forestiers, cultures maraichères, produits laitiers, foncier non bâti. Q VI à Q XVII
Cote :
19880457/6
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
action sociale, allocation familiale, enfant, enquête, famille, guerre 1939-1945, guerre d'Algérie (1954-1962), prestation sociale, rapatrié, régime agricole, rémunération, statut juridique, sécurité sociale
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, documentation, enquête, pièce comptable, procès-verbal de séance, rapport, statistique, statuts