Document d'archives : Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage....
Titre :
Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage.
Contenu :
Compte de gestion, traitements,indemnités, cotisations ; arrêté
d'avancement ; vacations de sapeurs-pompiers ; indemnités
journalières ; concessions dans cimetière, contrat de prêt,
redevances pour l'eau et l'assainissement ; vente de terrain ;
travaux : extension et amélioration du réseau ; VRD.
Cote :
2093 W 377
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.