Document d'archives : Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage....

Titre :

Commune , Service des eaux et assainissement de Tain l'Hermitage.

Contenu :

Compte de gestion, traitements,indemnités, cotisations ; arrêté d'avancement ; vacations de sapeurs-pompiers ; indemnités journalières ; concessions dans cimetière, contrat de prêt, redevances pour l'eau et l'assainissement ; vente de terrain ; travaux : extension et amélioration du réseau ; VRD.

Cote :

2093 W 377

Archives départementales de la Drôme

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