Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : TICAUD, Fernand TISSOT, Françoise Marie TOLEDANO, Patrick TRAVET, Micheline TREFCON, Catherine Suzanne Jeanne ...

Sans date

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Titre :

TICAUD, Fernand TISSOT, Françoise Marie TOLEDANO, Patrick TRAVET, Micheline TREFCON, Catherine Suzanne Jeanne TRINIOLLES, Bernard Jean-Louis TURION, Alain ULMANN, Martine Régine URBAIN, Jean-Louis VALENDUC, Françoise Marie Jeanne VAN DER VORM, Frédérik Ronald VAYNE, Sonia Janine VENET, Françoise Christiane VERSTRAETEN, Roya VINGUIDASSALOM, Patrick Philippe WALLAERT, Etienne Marie Georges WARIN-MALLET, Odile Marie Noëlle WEILER, Vincent

Cote :

19850522/15

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction de la gestion financières et...

Personnes :

TICAUD, Fernand, TISSOT, Françoise Marie, TOLEDANO, Patrick, TRAVET, Micheline, TREFCON, Catherine Suzanne Jeanne, TRINIOLLES, Bernard Jean-Louis, TURION, Alain, ULMANN, Martine Régine, URBAIN, Jean-Louis, VALENDUC, Françoise Marie Jeanne, VAN DER VORM, Frédérik Ronald, VAYNE, Sonia Janine, VENET, Françoise Christiane, VERSTRAETEN, Roya, VINGUIDASSALOM, Patrick Philippe, WALLAERT, Etienne Marie Georges, WARIN-MALLET, Odile Marie Noëlle, WEILER, Vincent

Fonctions :

gestion du personnel

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