Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Rue des Bouisses, étude sur les réseaux d’eau pluviale et d’eaux usées et sur le ruisseau les Gours (n°184) : plans, notes, courrier, tableau récapitulatif, notes, fiche de suivi assainissement, devis estimatif, croquis, notes, étude de dimensionnement d’un fossé d’assainissement pluvial, règlement de copropriété de la résidence les Ormeaux, acte administratif de cession de parcelles cadastrées PX 216, PX 217, Px 218, PX 219, PX 222, PX 223, PX 224, PX 225, PX 226 propriété de l’association Départementale d’Administration et de Gestion d’Etablissement Spécialisés (1984-1996).

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