Document d'archives : Personnel communal : nomination, démissions, révocation du personnel communal (1791-1930) ; traitements, indemnités diverses,...
Titre :
Personnel communal : nomination, démissions, révocation du personnel communal (1791-1930) ; traitements, indemnités diverses, gratifications du personnel communal (an VII-1922) ; prestations de serments (1790-1889).<lb/>Protocoles et distinctions honorifiques. -Revue du Roi (1831) ; visite officielle de l'Empereur (1856) ; distinctions honorifiques, belles actions (1832-1924).
Cote :
311 Edepot 336
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable