Document d'archives : POLICE GENERALE: - ferme du droit d'affichage et de peinture d'enseigne sur les murs communaux: correspondance,...
Contenu :
POLICE GENERALE: - ferme du droit d'affichage et de peinture d'enseigne sur les murs communaux: correspondance, cahier des charges, avis d'adjudication, rapport, délibération 1877-1888 - ouverture de tranchées sur les six arrondissements: rapports, arrêtés, correspondance 1867-1908 - affichage des documents administratifs sur les édifices publics et propriétés communales: correspondance, plans 1886-1890 - droit d'affichage sur les murs communaux et à l'intérieur des latrines publiques: cahier des charges, délibération, correspondance, rapport 1886-1893 . concession du droit d'affichage: délibération, correspondance, rapports, cahier des charges, procès verbal d'adjudication 1897-1907 . installation de bascules automatiques sur les places publiques de la ville: rapport, correspondance, délibérations 1887-1920 . affichage sur les murs communaux et à l'intérieur des latrines publiques: cahier des charges, correspondance, délibération, procès verbal d'adjudication 1891-1897
Cote :
923WP/250
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français