Document d'archives : Commission paritaire communale, administration : dossier sur la mise en place des sous-commission avec courriers des syndicats et...
Titre :
Commission paritaire communale, administration : dossier sur la mise en place des sous-commission avec courriers des syndicats et des élus, liste des représentants d'administration et du conseil municipal, délibérations, textes (1983-1984), compétence des commissions paritaires communales et intercommunales, dossier de la sous-commission sur les titularisations, classifications, avancement, notation, comptes-rendus de réunion du personnel des services techniques, congés payés, primes, personnel administratif, documents sur la promotion sociale (1976-1979). Eurodroit, administration : courriers, messages, programme, documents sur l'hébergement, comptes-rendus de réunion, fichier de la commission, documents sur la politique commerciale, projet, dossier sur les statuts du comité de parainage et d'organisation, liste des personnes à contacter, notes, mensuel d'information du ministère de la justice, brochures (1991-1993). Caisse nationale des retraites des agents de la collectivité locales, administration : circulaires, rapport d'activité, flash d'information (1980-1987).
Cote :
548 W 99
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Caisse nationale de retraites d'agents des collectivité locales, Commission paritaire, Eurodroit, Ministère de la justice
Type de document :
BROCHURE, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOCUMENTATION, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE