Document d'archives : Commission paritaire communale, administration : dossier sur la mise en place des sous-commission avec courriers des syndicats et...

Titre :

Commission paritaire communale, administration : dossier sur la mise en place des sous-commission avec courriers des syndicats et des élus, liste des représentants d'administration et du conseil municipal, délibérations, textes (1983-1984), compétence des commissions paritaires communales et intercommunales, dossier de la sous-commission sur les titularisations, classifications, avancement, notation, comptes-rendus de réunion du personnel des services techniques, congés payés, primes, personnel administratif, documents sur la promotion sociale (1976-1979). Eurodroit, administration : courriers, messages, programme, documents sur l'hébergement, comptes-rendus de réunion, fichier de la commission, documents sur la politique commerciale, projet, dossier sur les statuts du comité de parainage et d'organisation, liste des personnes à contacter, notes, mensuel d'information du ministère de la justice, brochures (1991-1993). Caisse nationale des retraites des agents de la collectivité locales, administration : circulaires, rapport d'activité, flash d'information (1980-1987).

Cote :

548 W 99

Inventaire d'archives :

548W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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