Document d'archives : Titres pour la famille Morestel ou Mortel à Cormoz et Condal
Contenu :
- Vente d'un domaine au village de La Gruyère à Cormoz, par Louis Lombard, tisserand à Foissiat, Joseph, Claude et Louis Morestel, frères, laboureurs de Cormoz (1727).
- Echange de taillis nommés La Bletonnée et Les Teppes de l'Etang, entre Antoine Petit-Grézériat, Joseph et Claude Morestel (1728).
- Quittance d'affermage par Laurent Picard, laboureur de Foissiat, aux frères Claude et Louis Mortel, laboureurs de Cormoz (1735).
- Obligation par Joseph Morestel à Claude Bourcet, laboureur de Chamandray, paroisse de Cormoz (1742).
- Bail d'un domaine à La Gruyère par Claude Mortel à Denis Gauthier et Claudine Grenier, laboureurs de Domsure (1750, 1755).
- Procédure entre Claude et Pancras Morestel, en qualité de maris de Marie et Marie Anne Marchand (filles de Claude Moretel, laboureur à Avignon), Antoine Fyon et Marie Marchand, et Jean François Marchand, laboureur à Saint-Julien-sur-Reyssouze, en qualité de tuteur des enfants mineurs de Joseph Marchand et Denise Pelet, laboureurs à Cormoz (1755-1761).
- Ventes par Joseph Mortel, laboureur à La Gruyère, à Claude Mortel, son frère, laboureur à Avignon, d'une terre nommée Les Mares et d'un bois nommé Taillis Berthilieu, à Cormoz (1757, 1759).
- Rétrocession à Joseph Mortel de fonds subhastés au bénéfice de Claude Perrin, laboureur de Cormoz (1763).
- Bail par Denis Melchior Tribillet, seigneur de Condal, à Claude Mortel, laboureur à Avignon, d'un domaine au lieu-dit Petit Condal (1764).
- Inventaire de bétail par Jean Denis Petit-Grézériat, fermier de Claude Mortel (1764).
- Décharge de chatail sur un domaine sis à Avignon par Jean Claude Mayer, laboureur entrant, et Claude Mortel, laboureur sortant (1765).
- Quittance par Guillaume Mayer, laboureur de Bevay à Beaupont, à Marie Anne Dumon, veuve de Claude Mortel (1766).
- Quittance par Denis Petit-Grézériat, laboureur à La Verne, paroisse de Cormoz, à Marie Dumon, demeurant à Condal (1767).
- Décharge de deux actes passés par Claude François Burtin, laboureur à Béroudes, paroisse de Saint-Nizier-le-Bouchoux, aux héritiers de Claude Mortel (1769).
- Bail par Antoine Jobert, tanneur à Saint-Amour, à Claude Mortel, laboureur au Petit-Condal (1769).
- Vente de fonds sis à Cormoz entre Claude Mortel, meunier à Sénozan, et Claude Mortel, laboureur à Condal (1769-1771).
- Bail d'immeubles à La Gruyère par Claude et Philibert Mortel, frères, laboureurs à Condal, et Marie Dumon, leur mère, à Jean Denis Petit-Grézériat et Anne Marie Maîtrepierre, laboureurs à Cormoz (1773).
Cote :
117 J 46
Inventaire d'archives :
Observations :
Le hameau d'Avignon se situe dans la paroisse de Cormoz.
Nom de famille :
Lethenet (famille), Pitre (famille), Sigod-Pelletier (famille)