Document d'archives : Titres pour la famille Morestel ou Mortel à Cormoz et Condal

Date : 1727 - 1773

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Contenu :

Vente d'un domaine au village de La Gruyère à Cormoz, par Louis Lombard, tisserand à Foissiat, Joseph, Claude et Louis Morestel, frères, laboureurs de Cormoz (1727).
Echange de taillis nommés La Bletonnée et Les Teppes de l'Etang, entre Antoine Petit-Grézériat, Joseph et Claude Morestel (1728).
Quittance d'affermage par Laurent Picard, laboureur de Foissiat, aux frères Claude et Louis Mortel, laboureurs de Cormoz (1735).
Obligation par Joseph Morestel à Claude Bourcet, laboureur de Chamandray, paroisse de Cormoz (1742).
Bail d'un domaine à La Gruyère par Claude Mortel à Denis Gauthier et Claudine Grenier, laboureurs de Domsure (1750, 1755).
Procédure entre Claude et Pancras Morestel, en qualité de maris de Marie et Marie Anne Marchand (filles de Claude Moretel, laboureur à Avignon), Antoine Fyon et Marie Marchand, et Jean François Marchand, laboureur à Saint-Julien-sur-Reyssouze, en qualité de tuteur des enfants mineurs de Joseph Marchand et Denise Pelet, laboureurs à Cormoz (1755-1761).
Ventes par Joseph Mortel, laboureur à La Gruyère, à Claude Mortel, son frère, laboureur à Avignon, d'une terre nommée Les Mares et d'un bois nommé Taillis Berthilieu, à Cormoz (1757, 1759).
Rétrocession à Joseph Mortel de fonds subhastés au bénéfice de Claude Perrin, laboureur de Cormoz (1763).
Bail par Denis Melchior Tribillet, seigneur de Condal, à Claude Mortel, laboureur à Avignon, d'un domaine au lieu-dit Petit Condal (1764).
Inventaire de bétail par Jean Denis Petit-Grézériat, fermier de Claude Mortel (1764).
Décharge de chatail sur un domaine sis à Avignon par Jean Claude Mayer, laboureur entrant, et Claude Mortel, laboureur sortant (1765).
Quittance par Guillaume Mayer, laboureur de Bevay à Beaupont, à Marie Anne Dumon, veuve de Claude Mortel (1766).
Quittance par Denis Petit-Grézériat, laboureur à La Verne, paroisse de Cormoz, à Marie Dumon, demeurant à Condal (1767).
Décharge de deux actes passés par Claude François Burtin, laboureur à Béroudes, paroisse de Saint-Nizier-le-Bouchoux, aux héritiers de Claude Mortel (1769).
Bail par Antoine Jobert, tanneur à Saint-Amour, à Claude Mortel, laboureur au Petit-Condal (1769).
Vente de fonds sis à Cormoz entre Claude Mortel, meunier à Sénozan, et Claude Mortel, laboureur à Condal (1769-1771).
Bail d'immeubles à La Gruyère par Claude et Philibert Mortel, frères, laboureurs à Condal, et Marie Dumon, leur mère, à Jean Denis Petit-Grézériat et Anne Marie Maîtrepierre, laboureurs à Cormoz (1773).