Document d'archives : Cour franche de Feldtkirch : ban de Niederenheim.
Contenu :
(Liasse). — 1 pièce parchemin, 11 pièces papier, 1 cahier de 42 feuillets papier, 2 fragments de sceaux. — Echange de terres sises au ban de Niederenheim entre Jacques de Mézières, abbé de Moyenmoutier et Gunther de Landsperg, chevalier (1565). — Partage de biens de feu Wolf Georges, de Landsperg, biens sis à Niederenheim, entre les enfants de deux lits (1640) (en allemand). — Consultation d’avocats au sujet des terres du ban de Niederenheim (1767). — Pièces relatives à la réfection d’un pied terrier (XVIIIème siècle). — Accord entre l’abbé et les habitants de Niederenheim et Meistertsheim, au sujet des «guildts» (impôt de 4 boisseaux pour cent par journal de terre) (1691-1698). — Pièces judiciaires diverses, etc.
Cote :
1 H 53
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
inconnue | versement numéro via reprise-0201 Producteur public inconnu |
Institutions :
Abbaye Saint-Pierre (Moyenmoutier, Vosges), Ordre de Saint-Benoît, Producteur public inconnu