Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Convention entre Jean Royer, marchand de vins, et Claude Depaux, veuve de Noël Dhuy dit Renard, fifre du roi, pour faire pourvoir...

Date : 27 février 1659

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Titre :

Convention entre Jean Royer, marchand de vins, et Claude Depaux, veuve de Noël Dhuy dit Renard, fifre du roi, pour faire pourvoir ledit Royer de la charge de fifre du roi, moyennant 150 livres.

Contenu :

Origine de l'information :

Musique XVIIe siècle [2407 actes], par Madeleine Jurgens et le personnel du Minutier, 1954-1996 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009Date de création de la notice :

2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/LXX/160

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)

Type de document :

Activité :

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