Document d'archives : Accueil et scolarisation des mineurs enceintes ou de jeunes isolées.
Contenu :
Contient des dossiers individuels d'admission et de suivi. La composition des dossiers évolue progressivement. Ainsi, aux pièces nécessaires à l'admission (formulaire de renseignements, photographies, compte rendu d'examen psychologique, rapport de consultation d'orientation éducative, rapport d'enquête sociale, bulletins scolaires, copie des ordonnances de placement ou de l'arrêté d'admission au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance (accueil provisoire) et parfois carnet individuel "enfants assistés") sont joints les documents qui permettent de connaître le déroulemet du séjour (correspondance avec la famille et les services de l'Aide Sociale à l'Enfance, contrat jeune majeure, bilans ou rapports périodiques relatifs au séjour, résultats scolaires, pièces de surveillance médicale et obstétricale y compris clichés médicaux, fiche de synthèse d'observations, documents comptables dont prestations familiales, décharge de responsabilité après le départ de la mineure). Ce sont les pièces relatives au séjour qui se diversifient au fil des années. Les dates indiquées sont celles de l'admission au foyer.