Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Les cloîtres de Brou »

Date : s.d

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Contenu :

Prieuré de Brou, d'après Guichenon. Prieuré de Brou, XVe siècle.

Cote :

43 J 8

Inventaire d'archives :

Fonds Victor Nodet

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 16 p., 1 dessin

Personnes :

Nodet, Victor (1873-1923 ; homme de lettres)

Lieux :

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Co-cathédrale Notre-Dame-de-l'Annonciation, Brou, Monastère royal de (Bourg-en-Bresse, Ain, France)

Type de document :

Document d'archives