Document d'archives : * . N° des documents : 43 02 COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION Comparaison et évolution des dépenses et des...

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* . N° des documents : 43 02 COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION Comparaison et évolution des dépenses et des recettes de voirie de l'Etat pour régions et France entière de 71 à 74. (septembre 76) * . M.E. S.A.E.I. - D.S.T . N° des documents : 43 12 Etude S.I.TRA.M. (août 76) Application : Comment évaluer la part du trafic maritime né de notre commerce extérieur qui échappe aux ports français. * . N° des documents : 43 35 M.E. - SECRETARIAT D'ETAT AUX TRANSPORTS Présentation des comptes du logement en base 1971. (novembre 76) (Production et investissements) * . N° des documents : 43 36 M.E. - SECRETARIAT D'ETAT TRANSPORTS/LOGEMENT Entreprise du bâtiment et habitat éxistant. (novembre 76) * . N° des documents : 43 55 M.E.T. - SAEI - DTT/DGAT/SGMM Données statistiques et financières sur les principales sociétés ou établissements publics du secteur des transports. (novembre 76) * . N° des documents : 43 76 SECRETARIAT DENERAL DE LA MARINE MARCHANDE-SAEI Etude - Sécurité de la navigation maritime. .2è phase : Accidents des années 72/73/74. N° des documents : A * . N° des documents : 43 94 SECRETARIAT D'ETAT TRANSPORTS/LOGEMENT Le Ministère de l'Equipement et le 7è plan. (novembre 76) * . N° des documents : 43 95 M.E. - S.E.T - Conséquences du plan de lutte contre l'inflation sur le secteur des transports. (oct. 76) PROJET * . N° des documents : 43 96 M.E. - SAEI Le Nouveau Système Français de comptabilité Nationale. (décembre 76) * . N° des documents : 43 98 Etude Interministérielle de R.C.B Comment économiser l'énergie dans les transports (novembre 76). . Rapport ... N° des documents : A . Annexe 1 ... N° des documents : B . Annexe 2 ... N° des documents : C

Cote :

19820034/94

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