Document d'archives : Travaux publics et voirie en général.-Voirie urbaine, construction et réparation de ponts : correspondance, plans, devis,...

Titre :

Travaux publics et voirie en général.-Voirie urbaine, construction et réparation de ponts : correspondance, plans, devis, journal, état des frais et honoraires, rapport, croquis, procès-verbaux d’adjudication, soumissions (1836-1907) ; demandes d’alignement : correspondance, arrêtés (1852-1880). Petite voirie, ouverture et construction : plans, avis, tableau des parcelles de terrains et de bâtiments à acquérir, acte de vente, état des propriétés à acquérir, procès-verbal d’estimation, soumission, correspondance, procès-verbal d’adjudication, devis, avant-métré, bordereau des prix, état général des travaux exécutés, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, décision de la commission départementale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, acte d’acquisition amiable (1852-1913).<lb/><lb/>Contient également : Aqueduc longeant le canal de l’Est, construction : procès-verbal d’adjudication, plan, devis, avant-métré et bordereau des prix, correspondance, soumission, état général des travaux exécutés (1882-1884). <lb/><lb/>1 liasse, 152 pièces papier, 21 plans, 2 croquis.

Cote :

485 Edepot 112

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

PLAN, PROCES-VERBAL

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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