Document d'archives : Notes et correspondance adressés par le Consortium pour l'aménagement de la Moselle sur l'existence d'une société internationale...

Date : 1956 - 1957

Titre :

Notes et correspondance adressés par le Consortium pour l'aménagement de la Moselle sur l'existence d'une société internationale et la fixation de péages.

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1928-1...

Lieux :

bas-rhin (alsace , département), moselle (cours d'eau), strasbourg (bas-rhin), rhin (cours d'eau), léman (lac), paris (france)

Thèmes :

centrale hydro-électrique, cours d'eau, domaine public fluvial, fiscalité, navire, port, tourisme, voie navigable

Fonctions :

contentieux, organisation administrative, relations internationales, réglementation

Activité :

batelier

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