Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Thomas-Philibert Riboud, bachelier et licencié en droits, et avocat à Lyon

Date : 1773 - 1779

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Contenu :

Examen de bachelier à l'Université de Dijon, 1773

Examen de licencié. Examen sur le Droit français, 1774

Correspondance entre Thomas Riboud, avocat à Lyon, son père J. Bernard l'élu et sa mère, 1778-1779.

Cote :

2 J 30

Inventaire d'archives :

Fonds Philibert Le Duc

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Ancien E 732

Nom de famille :

Riboud (famille)

Lieux :

Lyon (Rhône, France), Dijon (Côte-d'Or, France)

Type de document :

Document d'archives