Document d'archives : Suivi de la charte Ville de Toulouse-Région Midi-Pyrénées (1994). Comité interministériel d'aménagement et de développement du...

Titre :

Suivi de la charte Ville de Toulouse-Région Midi-Pyrénées (1994). Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), volet culturel du plan de relance de l'agglomération toulousaine (2002). Projet de protocole de décentralisation culturelle entre l'État et le Conseil régional (2002). Convention avec la ville de Toulouse pour la création d'un outil de documentation historique et d'aide à la décision en matière d'urbanisme (2003). Projet de convention de scène conventionnée pour les arts publics association Pronomade(s) en Haute-Garonne à Aspet (2003). Schéma directeur pour l'aménagement culturel de Toulouse dans le cadre du Contrat d'agglomération (2004-2007). Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, projet de convention pour le développement du mécénat culturel (2005). Schéma directeur d'aménagement culturel des territoires/pays (2005). Groupement d'intérêt public de Carbonne, nomination du représentant du Commissaire de Gouvernement (2006). Ville de Tournefeuille, charte culturelle (2006). Ville de Toulouse, convention de développement des échanges artistiques internationaux 2006-2008 (2005). Suivi de la charte Ville de Toulouse-Région Midi-Pyrénées (1994). Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), volet culturel du plan de relance de l'agglomération toulousaine (2002). Projet de protocole de décentralisation culturelle entre l'État et le Conseil régional (2002). Convention avec la ville de Toulouse pour la création d'un outil de documentation historique et d'aide à la décision en matière d'urbanisme (2003). Projet de convention de scène conventionnée pour les arts publics association Pronomade(s) en Haute-Garonne à Aspet (2003). Schéma directeur pour l'aménagement culturel de Toulouse dans le cadre du Contrat d'agglomération (2004-2007). Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, projet de convention pour le développement du mécénat culturel (2005). Schéma directeur d'aménagement culturel des territoires/pays (2005). Groupement d'intérêt public de Carbonne, nomination du représentant du Commissaire de Gouvernement (2006). Ville de Tournefeuille, charte culturelle (2006). Ville de Toulouse, convention de développement des échanges artistiques internationaux 2006-2008 (2005).

Cote :

7418 W 12

Inventaire d'archives :

7418 W

Informations sur le producteur :

fournisseur: Préfecture de région Midi-Pyrénées, préfecture de la Haute-Garonne \ Service du pilotage et de la mutualisation interministériels (mission coordination)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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