Document d'archives : Cussac
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.
Cote :
5 E 925-932 ; E DEP 1412 / 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Cussac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Cussac ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1999, classés et cotés respectivement 5 E 925-932 et E DEP 1412 / 1-5
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Grands formats conditionnés à part