Document d'archives : Délibération n°407 - École Désiré Verhaeghe. 10ème lot installations sanitaires et 11ème lot canalisation. Adjudication.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, détail estimatif des travaux, lettre de soumission, plan, bon de commande, journal, affiche, détail estimatif des travaux, note manuscrite, notification, récépissé, affiche, mémoire de justification des dispositions prévues, lettre.
Cote :
1D/5/9835
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier