Document d'archives : XVIIIe siècle.
Contenu :
Inventaires des titres et papiers de la commanderie, concernant « Arbois, Ivory, Pupillin, Bevilly, Villers-Farlay, Chazelet, Varessia, Graveleuse, Chatagnia, Greuse, Sainte-Agnès, Cesancey-Paysa ?, Rotaillier, Vincelle, combe de Chalandigniat, Vercia ; Besançon, Dannemarie, Villers-Buzon, Mercuroz, territoire de Fontain, Morre ; La Villedieu-en-Varay, Saules, Chantrans, Fuans, Belmont, Villers-la-Combe, Goussans, Nancray, Chastillon-sur-Meiches ; Dammartin et Fay, Villers-Grelot, Sallans, Vauchamps, Bretigney et Silley, Clerval et Centoche, Ambre et Bouclans, Glamondans, Chazot » ; inventaires dressés sous l'administration du commandeur Guérin, arrêtés par les visiteurs généraux de Broissia et de Ruffé, en 1724, et contenant l'analyse de documents du XIVe au XVIIIe siècle, en déficit aux archives du Rhône et non portés à l'inventaire de Batteney. — Minutes de l'inventaire de Batteney.
Cote :
48H704
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille
Importance matérielle :
7 pièces, papier.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE