Document d'archives : Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de...
Titre :
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet au conseil (1813). Extraits de délibérations des sessions de janvier 1809, de février 1810 et de juin 1810. Extraits de délibérations de la session d'avril 1813 et du procès-verbal de la séance du 6 octobre 1814.
Cote :
2 N 52
Inventaire d'archives :
Lieux :
Haute-Garonne (France ; département), Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, arrondissement, conseil d'arrondissement
Type de document :
Documents écrits, délibération, liste nominative, rapport du préfet