Document d'archives : 19/05/2008
Contenu :
1-15 : CTPD (Comité Technique Paritaire Départemental du Haut-Rhin) : documents d’organisation des réunions. 2000-2005.
Cote :
2683W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Inspection Académique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Status du service producteur : Inspection Académique du Haut-Rhin
Service Producteur : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Secteur Versant : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Status du service producteur : Inspection Académique du Haut-Rhin
Service Producteur : Carte scolaire 1er Degré - Gestion des postes établissements publics 1er Degré
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 15
180
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 12/05/2008