Document d'archives : Renseignements ; représailles allemandes ; mesures de protection et de grâce
Contenu :
Renseignements divers, dont informations provenant du ministère des Affaires étrangères et des consuls, mission de contrôle de Coste (janvier-février 1923).
[Ancienne cote 55i].
Renseignements sur la situation générale et sur la marche des événements :
lettres et télégrammes au ministère des Affaires étrangères (janvier-avril 1923), notes aux délégués (janvier-février 1923 et sans date).
[Ancienne cote 55j].
Représailles allemandes :
contre les fonctionnaires (avril-mai 1923, mars 1924) ; arrestation de deux ouvriers français en territoires non occupés (août 1923 et sans date) ; affaires Schatz (septembre-octobre 1923) ; Kern (février-avril 1924) ; Schöpfel (août-septembre 1923) ; Baumel-Wehrly-Hiss-Haubt (mai-juin 1923) ; bouchers de Kaiserslautern (juin-juillet 1923) ; Nikolaus Simon, conseiller municipal à Gerolstein arrêté en territoires non occupés (décembre 1923-février 1924).
Représailles et menaces contre des Français ou des Allemands, boycottages. Ordres donnés pour empêcher les bonnes relations entre la population et les autorités alliées ainsi qu'entre les autorités alliées et les fonctionnaires allemands :
services français (janvier 1923-août 1925) ; services allemands (janvier 1923-juillet 1924) ; divers (janvier 1923-janvier 1925).
[Ancienne cote 97].
Translation en Allemagne non occupée d'organes de l'administration allemande (février-août 1923).
[Ancienne cote 94].
Situation dans les mines (janvier-mai 1924).
[Ancienne cote 92].
Protection des sujets allemands qui se sont conformés aux ordonnances de la HCITR et aux arrêtes du général Degoutte, protection des Allemands francophiles, protection des nationaux des puissances participant à l'occupation :
ordonnance 90 (juin 1921-février 1924, février 1925, avril 1926) ; ordonnances 140, 156, 193 (février 1923-octobre 1924) ; divers (avril 1923-octobre 1924) ; « Bierstädter Zeitung » (septembre 1923) ; affaire Arthur Schöpfel (août-septembre 1923).
[Ancienne cote 94].
Mesures de grâce :
principes (novembre 1923-août 1924) ; divers (novembre 1923-juillet 1924) ; demandes de recours en grâce (novembre 1923-juillet 1924 et sans date) ; suspension de peines (janvier-juillet 1924) ; démarche effectuée par la Confédération des travailleurs chrétiens (décembre 1923-janvier 1924) ; requête de l'épouse d'August Heeg de Bingen (mars-avril 1924).
[Ancienne cote 98].
Cote :
AJ/9/5256