Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Cambaceres (rue), LE MOJOMATIC, Christophe SANCHEZ, licence n° 54 de 4ème catégorie (1932-2007). Candolle (rue), LE TRISKELL 4, JEGOU Maurice, licence n° 56 de 4ème catégorie (1946-2008). Candolle (rue), ROULE MA POULE, Pascal GRELLIER, licence n° 57 de 3ème catégorie (1992-2008). Candolle (rue), LE MEN'S, David BOURBIA, licence n° 58 de 4ème catégorie (1947-2008).
Cote :
810 W 10
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
BOURBIA, David, GRELLIER, Pascal, JEGOU, Maurice, SANCHEZ, Christophe