A- Réglementations successives (février-décembre 1922).

A1- Régime navigation - chemins de fer (avril-août 1922).

A2- Aviation (avril 1922-janvier 1923).

[A3 : manque] ; A4- Automobiles (mai-novembre 1922).

B- Passeports :

B1- Traversée du Luxembourg [manque].

B2- Ressortissants allemands :

Allemands en France : pièces de principe, visa aux Rhénans, passeports commerciaux, Rhénans en Alsace-Lorraine, circulation frontalière Kehl / Alsace-Lorraine, ouvriers allemands en France, cas d'espèces, exposition de l'industrie de la chaleur de l'Allemagne du sud-ouest ; Allemands de la Rive droite en TO (janvier-novembre 1922).

[B3 : manque] ; B4- Membres de la HCITR (janvier 1922).

B5- Ressortissants alliés en Allemagne : pièces de principe, cas d'espèces (octobre 1921-novembre 1922).

B6- Etrangers en TO, protégés spéciaux : pièces de principe, cas d'espèces (octobre 1921-novembre 1922).

C- Immigrés (septembre 1920-mars 1922).

D- Divers, dont sauf-conduits, rapatriements : affaires Maurice Richard, M. Staub, Catherine Franck, Mlle Emproux, Antoine Radziwill (octobre 1920-avril 1922).