Document d'archives : Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de...

Titre :

Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).

Cote :

EDEP027/3I1

Où consulter le document :

Archives départementales d'Indre-et-Loire

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