Document d'archives : Années 1963 et 1964. - Fontes, fourniture : procès-verbal d'adjudication, extrait du registre des délibérations, autorisation...
Titre :
Années 1963 et 1964. - Fontes, fourniture : procès-verbal d'adjudication, extrait du registre des délibérations, autorisation préfectorale, extrait du procès-verbal d'adjudication, rapport, cahier des charges, affiche d'adjudication, exemplaire du Recueil des actes administratifs, correspondance, notes (1962-1964). Marché de gré à gré : traités de marché de gré à gré, rapport (1963-1964).
Cote :
3 N 687
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: Service des eaux