Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Groupe d'étude sur les accords de programmation. - Correspondance avec les programmateurs / Notes. - Procès verbaux (Notes,...

Date : 1948 - 1988

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Titre :

Groupe d'étude sur les accords de programmation. - Correspondance avec les programmateurs / Notes. - Procès verbaux (Notes, Convocations, projets de textes) (1962 - 1964) - Enquête et rapport sur les accords de programmation (1962 et 1963) - Priorités : - Proces verbaux (1964) - Correspondance diverse. - Ententes. Commission des ententes. - Reglement interieur - Procès verbaux (Ordres du jour) (1964) Groupes de travail et d'étude Groupe de travail sur les premieres parties de programme . Proces verbaux (1965 - 1966) (Projets de textes - Rapports - correspondance) Groupe d'etude Gestion du compte d'affectation speciale - Rapports et projets de rapports / Notes. (1966) - Procès verbaux (1966) Groupe de travail - Exploitation (groupe "Sallard") - Proces verbaux 1965 Groupe d'etude - Repartition du soutien Financier entre les diverses categories de films (groupe "Chavanne") . Comptes rendus. 1966. Commission d'enquête sur les privileges de Location de Film - Proces verbaux 1966. - Rapport definitif et projet de texte instituant la Commission Professionnelle des privilèges de location

Cote :

19900289/24

Inventaire d'archives :

Culture ; Centre national de la Cinématographie française (CNC) (1948-1988)

Personnes :

Astoux, André, Holleaux, André

Institutions :

office de radiodiffusion-télévision française

Lieux :

alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département), cannes (alpes-maritimes)

Thèmes :

action culturelle, audiovisuel, budget, cinéma, commerce extérieur, coopération, création artistique, enseignement artistique, exportation, festival, film, fiscalité, industrie culturelle, organisation professionnelle, patrimoine culturel, production

Type de document :

budget, procès-verbal de séance

Fonctions :

agrément, aide de l'etat, planification, promotion, relations internationales, réglementation

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