Document d'archives : Délibération n°468 - Observations sur le service de désinfection et de l'hygiène.
Contenu :
Mandat de paiement, acte d'engagement, délibération.
Cote :
1D/5/112
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier