Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 2608 Racing-Club Lemasson Montpellier : 4 dossiers. 2622 Figuenotes. 2639 Association des Présidents Pétanque Secteur Montpellier Ville. 2683 Les Gens du Quai. 2698 Amicale Français d'Outre-mer et leurs Amis. 2706 Amicale des Locataires du Pas-du-Loup. 2722 Pétanque Club Montpellier Celleneuve. 2725 CREER - Maison des Chômeurs : 2 dossiers. 2726 Carthage. 2732 Cercle Algérianiste de Montpellier. 2747 Iconoscope. 2754 Ecusson Plus Association des Commerçants de Montpellier : 3 dossiers. 2767 Confédération Générale du Logement Union Départementale 34.

Cote :

894 W 35

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Les Gens du Quai (Compagnie Chorégraphique), Présidents de Pétanque de Montpellier (Association des ), Racing-Club-Lemasson, associations de commerçants, le Carthage

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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