Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Commune de Verrens (sections A à D). Cadastre, Vue géométrale. Verrens-Arvey. Cadastre parcellaire napoléonien, pas de tableau...

Date : 1807 - 1815

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Titre :

Commune de Verrens (sections A à D). Cadastre, Vue géométrale. Verrens-Arvey. Cadastre parcellaire napoléonien, pas de tableau d'assemblage, ni états de sections, ni matrices cadastrales.

Cote :

1Fi 531

Inventaire d'archives :

1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Plan roulé. 4 folios, papier. Aquarellé, plume encre noire et couleur. 92x82, 83x63, 105x46 et98x88 cm. Echelle : 1/2500 (mètres).

Institutions :

Provenance indéterminée ou multiple

Lieux :

Verrens-Arvey (Savoie ; France)

Thèmes :

Type de document :

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