Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : (ENSAM) : Ecole nationale supérieure agronomique à Montpellier : 17 mai 1982, 19 novembre 1982, 16 mai 1983, 28 novembre 1983,...

Date : 1975 - 1988

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Titre :

(ENSAM) : Ecole nationale supérieure agronomique à Montpellier : 17 mai 1982, 19 novembre 1982, 16 mai 1983, 28 novembre 1983, 3 décembre 1984, 26 juin 1985, 29 octobre 1985, 2 juin 1986, 4 décembre 1986, 18 juin 1987, 8 décembre 1987, 28 juin 1988. Conseil général : 21 mai 1984, 20 novembre 1986. Commission permanente du conseil général : 16 décembre 1982, 20 octobre 1982, 7 juillet 1983, 21 mars 1985, 15 janvier 1987. Conseil des enseignants

Cote :

19910273/10

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement supérieur ; ...

Thèmes :

conseil d'administration, enseignement agricole, enseignement supérieur, établissement d'enseignement

Type de document :

dossier de séance, procès-verbal de séance

Fonctions :

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