Document d'archives : Métairie de Montréal ou de la Léproserie
Contenu :
Bornage : procès-verbaux, plan (1817, 1831-1885). Parcelles voisines, acquisition : actes notariés (1865-1884). Amodiation : baux (1791-1822). Échange de parcelles : actes notariés (1881-1882). Fossé longeant la route départementale n° 15 d'Avallon à Montbard, creusement : arrêté préfectoral (1875). Rivière du Serein, autorisation d'établissement d'une prise d'eau : arrêté préfectoral (1876).
Cote :
H-dépôt 6 2 N 7
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Avallon (Yonne, France), Serein (Bourgogne, France ; cours d'eau) -- Montréal (Yonne), Route départementale n° 15 (Yonne, France) -- Montréal, Montréal (Yonne, France)
Type de document :
arrêté préfectoral, bail, gestion comptable, plan, procès-verbal