Document d'archives : Cadastre rénové : plans
Contenu :
Les inventaires ci-joints regroupent l'ensemble des plans cadastraux (plans minutes de conservation pour la plupart) cadastraux conservés aux archives du Calvados.
La rénovation cadastrale peut faire suite à différents processus :
- La révision cadastrale : procédure mise en oeuvre à partir de 1930. Il s'agit d'une mise à jour du plan de cadastre napoélonien, en supprimant les tracés périmés et en ajoutant les nouveaux.
Bon à savoir : les plans révisés portent la mention " mise à jour pour 19..." et les différentes sections sont identifées par une lettre "A, B, etc"
- La réfection ou le renouvellement cadastral : procédure mise en oeuvre à partir de 1941. Il s'agit de la réalisation de planches cadastrales à partir d'un levé parcellaire entièrement nouveau. Cette procédure porte le nom de réfection si les déliminations de parcelles sont validées par une commisision communale. Sinon, la refonte des plans cadastraux prend le nom de renouvellement.
Bon à savoir : les plans refaits portent la mention " refaite pour 19..". Les plans renouvelés portent la mention "renouvelés pour 19.." et les différentes sections sont identifées par une double-lettre "AB, AC, etc, "
- Le remembrement : procédure qui permet de regrouper des parcelles et de réduire leur nombre. Cette procédure conduit également à la levée d'un nouveau plan cadastral.
Bon à savoir : les plans remembrés portent la mention " refaite pour 19..". ou "renouvelés pour 19..". Les différentes sections sont identifées par une double-lettre commençant par la fin de l'alphabet "ZA, ZB, etc, "
Inventaire d'archives :
Etat des versements des archives contemporaines (postérieures au 10 juillet 1940)
Informations sur le producteur :
Direction des finances publiques du Calvados
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les versements des plans cadastraux rénovés sont consitués de deux grands ensembles :
- 1017W ; 1143W ; 1390W ; 2545W : un premier ensemble de plans, versées entre 1980 et 1988 comprend principalement des plans cadastraux à jour à partir années 1950 aux années 1970. Cet ensemble a fait l'objet d'un inventaire méthodique par plan, par commune en 2005. Cet inventaire est disponible au format Pdf.
- 2801W ; 2802W ; 2803W ; 2804W ; 2805W : un second ensemble de plans, versés en 2008. il comprend principalement les des plans cadastraux à jour à partir des années 1980 aux années 1990. Cet ensemble a fait l'objet de plusieurs bordereaux de versmement, compilés en un inventaire méthodique par commune en 2017. Cet inventaire est disponible au format Pdf.
Description :
Mise en forme :
Instrument de recherche méthodique sommaire , par ensemble de versement, puis par ordre alphabétique de commune : il donne les concordances entre cotes (au portfolio ou rouleau) et numéro de planche.
Conditions d'accès :
Communicable