Document d'archives : Construction, entretien et réparation : soumissions, devis, affiches d'enquêtes publiques et d'adjudication, procès-verbaux des...
Titre :
Construction, entretien et réparation : soumissions, devis, affiches d'enquêtes publiques et d'adjudication, procès-verbaux des commissions d'enquête, rapports et suppliques à l'Empereur, décomptes de travaux, correspondance.
Contenu :
Concernent aussi bien les sous-préfectures que les prisons, les tribunaux ou bien encore les gendarmeries.
Cote :
4 N 15