Document d'archives : Pièces isolées.

Contenu :

  • Traité entre les habitants du Cher Haut et les habitants des Bournioux relatif aux communs (1549, copie XIXe) ;
  • Reconnaissance de Guillaume David, du village de Comblat, paroisse de Vic-sur-Cère, au profit de Jean Maigne, du village des Blats (1625) ;
  • Contrat de mariage entre Pierre Touchier et Agnès Sallat du village de Manhes (1628) ;
  • Accord entre Robert Deniers, du village de Ruyeres, et Pierre Delvigne Martinot, du village de Niaucel, au sujet de servitudes et droit de passage (1652) ;
  • Règlement des communs entre les habitants de Niocel, Rueyres et Fanjouquet (1656) ;
  • Echanges et partages d'eaux passés entre Antoine Vignes et Pierre Salamon, tous deux habitant du Cher (1659 et copie XIXe) ;
  • Copie de la sentence rendue au bailliage de Vic-sur-Cère pour servir aux habitants des villages de Fanjouquet, Ruyeres et Nioucel contre les habitants de la paroisse de Thiézac (1660) ;
  • Acte non identifié (1662) ;
  • Bail à ferme du domaine et montagne de Neyrecombe faites par Antoine Manhes, de Serieys, à Antoine Manhes, son frère, des Grouffaldes, passé devant Saillant, notaire royal (1663, 1671) ;
  • Exploit d'huissier pour Jean Vigues contre Antoine Vigues (1671) ;
  • Titre clérical de Pierre Vigues du village du Cher Haut (1673) ;
  • Obligation de Pierre Riom, des Blats Bas, au profit de Pierre Auriol (1674) ;
  • Déclaration royale, arrêt du conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de la province d'Auvergne relatifs aux biens communaux vendus, engagés, échangés ou usurpés, lus par le curé de Saint-Jacques-des-Blats à l'occasion de la messe (1678) ;
  • Procédure relative à un contrat de 1570 passé entre les habitants des Chazes au sujet de l'usage des communaux (1684) ;
  • Divisions et partages faits entre Jean de Saint-Pol et Jean Delmas passés devant Nauthonier, notaire royal (1686) ;
  • Constitution de rente par Antoine Deviers, du village de Rueyres, au profit de Jean Yrlande, prêtre du village de Ferval (1689) ;
  • Quittance de subrogation contre Jean Mabit, des Grouffaldes, et Jean Delmas, des Pialottes (1690) ;
  • Bail à ferme du domaine et montagne de Neyrecombe faites par Antoine Manhes, de Serieys, à Jacques et Antoine Daumier, passé devant Saillant, notaire royal (1691) ;
  • Inventaire après décès des meubles de Barbe de Sarrousses passé devant Nauthonier, notaire royal (1690) ;
  • Requête de Jean Vignes, laboureur du village de la Borie, devant le juge ordinaire royal du Carladès (1692) ;
  • Obligation pour Jean Vignes (1697) ;
  • Travaux au Pas de Compaing (1698) ;
  • Cession du droit de lods des biens de feu François Cambon des Bournioux (1700) ;
  • Sentence pour Jean David, notaire royal, contre Antoine Rolland pour le pacage du Cher Haut (1700) ;
  • Mémoire de ce qui est dû au sieur Manhes, vicaire de Saint-Jacques-des-Blats, par certains habitants de la paroisse (1773) ;
  • Procédure entre le prieur de Thiézac, Henri Pagès des Huttes, et les habitants de Saint-Jacques-des-Blats au sujet de l'érection d'une cure à Saint-Jacques-des-Blats (1779) ;
  • Procédure entre le prieur de Thiézac, Henri Pagès des Huttes, et les habitants de Saint-Jacques-des-Blats quant au paiement de cens (1780) ;
  • Reçu, signé Rames, délivré au sieur Savaric pour paiement d'honoraires (1790) ;
  • Avertissement de la municipalité adressé à tous les garçons de se rendre à Thiézac pour le tirage au sort de quatre hommes entre 18 et 45 ans (1793) ;
  • Assignat de 50 sols payable au porteur (1793) ;
  • Convention entre Louis Lathélize, marchand des Chazes, et Jean Sauron, marchand de Thiézac, pour la vente de fromages (an VI) ;
  • Quittance délivrée à Jaques Noyé pour la vente de quatre vaches et de plusieurs meubles (1805) ;
  • Passeport délivré au sieur Rolland, maçon tailleur de pierres, lui permettant de se rendre à Bordeaux (1812) ;
  • Passeport délivré à Jean Boissy, valet de montagne, lui permettant de se rendre à Versailles (1817) ;
  • Etat général de tous les chemins ruraux ou sentiers de la commune (1840) ;
  • Note manuscrite sur l'historique des desservants de la paroisse entre 1790 et 1863 (s.d.) ;
  • Acte de Géraud Nilan (?) nommé par le juge de paix du cnaton de Vic-sur-Cère à l'effet de constater des défrichements réalisés sur les communs des villages du Cher Haut, des Bournioux et de las Costes (s.d.).

Cote :

104 J 170

Inventaire d'archives :

Archives diocésaines anciennes

Description physique :

45 pièces papier

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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