Document d'archives : Chemin vicinal n° 2, travaux : état indicatif (1856) ; chemin vicinal n° 3, classement, élargissement, achèvement :...
Titre :
Chemin vicinal n° 2, travaux : état indicatif (1856) ; chemin vicinal n° 3, classement, élargissement, achèvement : correspondance, extraits de registres de délibérations (1861-1884) ; chemin rural dit "de Pesquès", litige de propriété d'un lopin de terre entre la commune et un particulier : arrêté (1861), reconnaissance comme chemin rural : arrêtés, plan, correspondance, extrait de registre de délibérations (1884-1885) ; chemin vicinal, usurpation, demande de poursuite en justice : correspondance (1866) ; chemin de grande communication n° 5, rectification, acquisition et échange de terrains : correspondance, acte d'échange, extrait de registre de délibérations (1863-1869).
Cote :
260 E DEPOT 55
Inventaire d'archives :
Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lapeyre (1626-1980)