Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FOOTBALL - rapport seguin auditeur à la cour des comptes 1973 - le football professionnel et son avenir 1979 - commission...

Date : 1963 - 1982

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Titre :

FOOTBALL - rapport seguin auditeur à la cour des comptes 1973 - le football professionnel et son avenir 1979 - commission d'étude et moyens de financements du sport : commission Neuwirth compte rendu des réunions et rapport 1978 - les cadres sportifs 1976-80 - commission du sport de haut niveau 1978

Cote :

19840019/8

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports (1963-1982)

Thèmes :

assurance, football, fédération sportive, histoire, préparation olympique, sponsoring, sport amateur, sport de haut niveau, sport nautique, équipement sportif

Type de document :

compte-rendu de séance, documentation, rapport d'activité, rapport d'inspection, statistique, étude

Fonctions :

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