Document d'archives : Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice...

Titre :

Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice cadastrale, correspondance (1975-1990). N° 21-26 : bois du Chenois et de la Forêt, commune de Bussy. N° 21-27/1 : forêt de Lacour-d'Arcenay, commune de Lacour-d'Arcenay et de La Roche-en-Brenil. N° 21-27/2 : forêt de Lacour-d'Arcenay, commune de Lacour-d'Arcenay et de La Roche-en-Brenil. N°21-28 : bois de Vanne, commune de Saint-Germain-le-Rocheux et de Busseault. N°21-29 : forêt du Biez des Vernes, commune de Villy-le-Moutier. N° 21-30 : forêt du Biez des Vernes, commune de Villy-le-Moutier. N° 21-31 : forêt de Lantenay, commune de Lantenay. N° 21-32 : bois de Chaluet, commune de Lacour-d'Arcenay. N° 21-32/3 : bois de Chaluet, commune de Lacour-d'Arcenay. N° 21-34 : forêt de Veluze, communes d'Agey, Barbirey-sur-Ouche, Gissey-sur-Ouche, groupement civil immobilier des Bois de Charentenay. N° 21-35 : bois de Mordesson, commune de Binges. N° 21-37 : forêt de Larrey, commune d'Etalante.

Cote :

1697 W 126

Archives départementales de Côte d'Or

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