Document d'archives : Canton de Charenton-du-Cher, commune d' Arpheuilles. - Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations, rôles des...
Titre :
Canton de Charenton-du-Cher, commune d' Arpheuilles. - Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations, rôles des taxes sur l'affouage à percevoir, baux, procès-verbal d'adjudication (1833-1850, 1928-1940). Communaux, chemins vicinaux, gardes-champêtres : correspondance, arrêté, délibérations, état des contribuables les plus imposés, procès-verbaux d'usurpation, liste des usurpateurs (1816-1838).
Cote :
1Z/172
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2007
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier