Document d'archives : Dossiers de l'incubateur d'entreprises.
Contenu :
Présentation du contenu
Il s'agit des dossiers des comités de pilotage, des comités d'agrément et des concours.
Cote :
3699 W 1-27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle économique. Direction de l'emploi, de l'économie et du tourisme. Service développement économique et filières entreprises
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 22 mai 2015
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été pratiquées et ont porté sur des pièces financières (devis, bons de commande, factures, certificats de paiement), des convocations, des accusés de réception, et des doubles de dossiers.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2063
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 articles et 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, coupure de presse, dossier de candidature, liste nominative, procès-verbal, règlement