Document d'archives : OFFICE de GARDE du PETIT SCEL au bureau de Saint-Bonnet-le-Château en Forez § Quittance de 3 365 livres représentant la moitié du...

Titre :

OFFICE de GARDE du PETIT SCEL au bureau de Saint-Bonnet-le-Château en Forez § Quittance de 3 365 livres représentant la moitié du prix de l'OFFICE de GARDE du PETIT SCEL au bureau de Saint-Bonnet-le-Château en Forez, plus 250 livres pour frais de non jouissance du 1 janvier 1626 jusqu'à ce jour.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIII/265

Type de document :

quittance

Archives nationales

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