Document d'archives : Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du...
Titre :
Ferme du Trou-Salé et rigoles. - Echange entre l'Etat (service du Génie) et la commune de PALAISEAU de parties de l'ancien et du nouveau chemin rural n° 16 dit du Pont-des-Granges ou des Joncherettes et rectification de la rigole de PALAISEAU pour les besoins du fort et de la batterie de l'YVETTE (2 plans sur calque).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2Q/35
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier