Document d'archives : Registres de destination des corps.

Contenu :

Les registres indiquent  pour chaque personne décédée : numéro d'ordre mensuel, numéro d'entrée, numéro d'ordre annuel, date d'entrée, date du décès, heure du décès, nom et prénom, sexe, âge, salle, dimension du cercueil, signalement d'autopsie, date et heure de départ du corps, lieu d'inhumation, personne ou entreprise ayant entrepris le convoi.

Cote :

SVP/3/Q/3/1-SVP/3/Q/3/18;819W/419-819W/423

Inventaire d'archives :

Hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Conditions d'accès :

Les registres, qui contiennent des informations sur la vie privée des personnes (famille ou proches du défunt) sont communicables 50 ans après leur date de clôture, en application de l'art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine.

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Liens