Document d'archives : Famille Perret : Ventes, commandes, transactions, accensements, achats, contrats de mariage, obligations, transport, testaments,...
Titre :
Famille Perret : Ventes, commandes, transactions, accensements, achats, contrats de mariage, obligations, transport, testaments, partage « albergements », échanges, cessions – Procédures concernant des lieux situés à Belmont-Tramonet – Sentence arbitrale – Requêtes – Généalogie Bergier, Perret, Micoud – Comptes – Correspondance. 97 pièces papier, (1569-1708). Familles. - Famille Prodhomé : Procédures concernant François Prodhomé par des lieux situés à Avressieux – Correspondance – Délibérations des syndicats de Belmont-Tramonet. 18 pièces papier, (1702-1766). Familles. - Famille Sevoz : Testaments, cessions, procure, contrats de mariage (copies) – Procédures concernant des lieux situés à Saint-Béron – Correspondance – Mémoires. 64 pièces papier, (1580-1674). Familles. - Familles Philippe et du Socquet : Procédure concernant les familles Philippe et du Socquet relative à une bordure de parcelles plantée d’arbres à Saint-Alban de Montbel. 12 pièces papier, (1650-1668).
Cote :
45F 65