Document d'archives : Délibération n°2010 - Nouvelles écoles. Fourniture de mobilier. Réception définitive.
Contenu :
Délibération, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive.
Cote :
1D/5/12069
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier